Comptoir Cuisine Montreal - Comptoir Cuisine Laval - Comptoir Cuisine Rive Sud - Comptoir Cuisine NDG -

Comptoir Cuisine Ville St Laurent - Comptoir Cuisine Beloeil - Comptoir Cuisine Boucherville -

Comptoir Cuisine Brossard - Comptoir Cuisine Candiac - Comptoir Cuisine Carignan -

Comptoir Cuisine Chambly - Comptoir Cuisine Contrecoeur - Comptoir Cuisine Delson -

Comptoir Cuisine La Prairie -  Comptoir Cuisine Longueuil - Comptoir Cuisine McMasterville -

Comptoir Cuisine Lavaltrie - Comptoir Cuisine Joliette - Comptoir Cuisine St-Charles-Boromee -

Comptoir Cuisine Repentigny -  Comptoir Cuisine l’Assomption - Comptoir Cuisine Terrebonne -

Comptoir Cuisine Mascouche - Comptoir Cuisine Ville-Marie - Comptoir Cuisine Outremont -  

Comptoir Cuisine Westmount - Comptoir Cuisine Cote-St-Luc - Comptoir Cuisine Hampstead -

Comptoir Cuisine St-Michel - Comptoir Cuisine Parc Extension - Comptoir Cuisine Sallabery de Valleyfield - Comptoir Cuisine Beauharnois- Comptoir Cuisine Cowansville - Comptoir Cuisine Sorel-Tracy -

Comptoir Cuisine Granby  - Comptoir Cuisine St-Hilaire -Comptoir Cuisine St-Basile-le-Grand -

Comptoir Cuisine St-Julie - Comptoir Cuisine Varennes - Comptoir Cuisine St-Dorothée -

Comptoir Cuisine Fabreville - Comptoir Cuisine Chomedey - Comptoir Cuisine St-Rose -

Comptoir Cuisine Lorraine - Comptoir Cuisine St-Anne-des-Plaines - Comptoir Cuisine Rosemere -

Comptoir Cuisine St-Therese - Comptoir Cuisine Boisbriand -Comptoir Cuisine Blainville -

Comptoir Cuisine Mirabel - Comptoir Cuisine St Adele - Comptoir Cuisine St-Jean-sur-Richelieu -

Comptoir Cuisine St-Bruno - Comptoir Cuisine St-Lambert - Comptoir Cuisine Vaudreuil -

Comptoir Cuisine St-Lazare - Comptoir Cuisine Pincourt - Comptoir Cuisine Ile Perrot -

Comptoir Cuisine St-Hyacinthe - Comptoir Cuisine Chateauguay - Comptoir Cuisine Mercier -

Comptoir Cuisine St-Constant - Comptoir Cuisine Quebec - Comptoir Cuisine Lachute -

Comptoir Cuisine St-Eustache - Comptoir Cuisine Deux-Montagnes - Comptoir Cuisine St-Marthe -

Comptoir Cuisine St-Jerome - Comptoir Cuisine St-Sophie - Comptoir Cuisine Villeray -

Comptoir Cuisine Auteuil - Comptoir Cuisine Vimont - Comptoir Cuisine Pont-Viau -

Comptoir Cuisine Gatineau - Comptoir Cuisine Magog - Comptoir Cuisine Sherbrooke -

Comptoir Cuisine Victoriaville - Comptoir Cuisine Becancour- Comptoir Cuisine St-Lin-Laurentides -

Comptoir Cuisine Drummondville - Comptoir Cuisine Ahuntsic - Comptoir Cuisine St-Leonard -

Comptoir Cuisine Roxboro - Comptoir Cuisine Dollard des Ormaux - Comptoir Cuisine Pierrefonds -

Comptoir Cuisine St-Genevieve - Comptoir Cuisine Ile Bizard - Comptoir Cuisine Kirkland -

Comptoir Cuisine Beaconsfield - Comptoir Cuisine Pointe-Claire - Comptoir Cuisine Hochelaga -

Comptoir Cuisine Rosemont - Comptoir Cuisine Riviere-des-Prairies - Comptoir Cuisine Point-aux-Trembles - Comptoir Cuisine Anjou - Comptoir Cuisine Verdun - Comptoir Cuisine Ile des Soeurs -

Comptoir Cuisine LaSalle - Comptoir Cuisine Lachine - Comptoir Cuisine Pierrefonds -

Comptoir Cuisine St-Genevieve - Comptoir Cuisine Ile Bizard - Comptoir Cuisine Kirkland -

Comptoir Cuisine Beaconsfield - Comptoir Cuisine Pointe-Claire - Comptoir Cuisine Dorval -

Comptoir Cuisine Mont-Royal - Comptoir Cuisine Hochelaga - Comptoir Cuisine Rosemont -

Comptoir Cuisine Riviere-des-Prairies - Comptoir Cuisine Point-aux-Trembles - Comptoir Cuisine Anjou -Comptoir Cuisine Verdun - Comptoir Cuisine Ile des Soeurs - Comptoir Cuisine LaSalle  -

Comptoir Cuisine Lachine - Comptoir Cuisine Shawinigan - Comptoir Cuisine Trois-Riviere - Comptoir Cuisine Village Guai - Comptoir Cuisine Ville Emard - Comptoir Cuisine St-Henri - Comptoir Cuisine Senneville -

Comptoir Cuisine Rawdon - Comptoir Cuisine Prevost - Comptoir Cuisine Tremblant - Comptoir Cuisine Rimouski

Armoires Cuisine Montreal - Armoires Cuisine Laval - Armoires Cuisine Rive-Sud - Armoires Cuisine NDG - Armoires Cuisine Ville St-Laurent - Armoires Cuisine Beloeil - Armoires Cuisine Boucherville -

Armoires Cuisine Brossard - Armoires Cuisine Candiac - Armoires Cuisine Carignan -

Armoires Cuisine Chambly - Armoires Cuisine Contrecoeur - Armoires Cuisine Delson - Armoires Cuisine La Prairie - Armoires Cuisine Longueuil - Armoires Cuisine McMasterville - Armoires Cuisine Lavaltrie - Armoires Cuisine Joliette - Armoires Cuisine St-Charles-Borromée - Armoires Cuisine Repentigny - Armoires Cuisine l’Assomption - Armoires Cuisine Terrebonne - Armoires Cuisine Mascouche - Armoires Cuisine Ville-Marie - Armoires Cuisine Outremont - Armoires Cuisine Westmount - Armoires Cuisine Cote-St-Luc - Armoires Cuisine Hampstead - Armoires Cuisine St-Michel - Armoires Cuisine Parc Extension - Armoires Cuisine Sallabery de Valleyfield - Armoires Cuisine Beauharnois - Armoires Cuisine Cowansville - Armoires Cuisine Sorel-Tracy - Armoires Cuisine Granby - Armoires Cuisine St-Hilaire - Armoires Cuisine St-Basile-le-Grand - Armoires Cuisine St-Julie - Armoires Cuisine Varennes - Armoires Cuisine St-Dorothée - Armoires Cuisine Fabreville - Armoires Cuisine Chomedey - Armoires Cuisine St-Rose - Armoires Cuisine Lorraine - Armoires Cuisine St-Anne-des-Plaines - Armoires Cuisine Rosemere - Armoires Cuisine St-Therese - Armoires Cuisine Boisbriand - Armoires Cuisine Blainville - Armoires Cuisine Mirabel - Armoires Cuisine St-Adele - Armoires Cuisine St-Jean-sur-Richelieu - Armoires Cuisine St-Bruno - Armoires Cuisine St-Lambert - Armoires Cuisine Vaudreuil - Armoires Cuisine St-Lazare - Armoires Cuisine Pincourt - Armoires Cuisine Ile Perrot - Armoires Cuisine St-Hyacinthe - Armoires Cuisine Chateauguay - Armoires Cuisine St-Constant - Armoires Cuisine Mercier - Armoires Cuisine Quebec - Armoires Cuisine Lachute - Armoires Cuisine St-Eustache - Armoires Cuisine Deux-Montagnes - Armoires Cuisine St-Marthe - Armoires Cuisine St-Jérome - Armoires Cuisine St-Sophie - Armoires Cuisine Auteuil - Armoires Cuisine Vimont - Armoires Cuisine Pont-Viau - Armoires Cuisine Gatineau - Armoires Cuisine Magog - Armoires Cuisine Sherbrooke - Armoires Cuisine Victoriaville -

Armoires Cuisine Becancour  - Armoires Cuisine St-Lin-Laurentide - Armoires Cuisine Drummondville  - Armoires Cuisine Ahuntsic - Armoires Cuisine St-Leonard - Armoires Cuisine Roxboro - Armoires Cuisine Dollard des Ormaux - Armoires Cuisine Pierrefonds - Armoires Cuisine St-Genevieve - Armoires Cuisine Ile Bizard - Armoires Cuisine Kirkland - Armoires Cuisine Beaconsfield - Armoires Cuisine Pointe-Claire - Armoires Cuisine Dorval - Armoires Cuisine Mont-Royal - Armoires Cuisine Hochelaga - Armoires Cuisine Rosemont - Armoires Cuisine Riviere-des-Prairies - Armoires Cuisine Point-aux-Trembles - Armoires Cuisine Anjou - Armoires Cuisine Verdun - Armoires Cuisine Ile des Soeurs - Armoires Cuisine LaSalle - Armoires Cuisine Lachine - Armoires Cuisine Shawinigan - Armoires Cuisine Trois-Riviere - Armoires Cuisine Village Guai - Armoires Cuisine Ville Emard - Armoires Cuisine St-Henri - Armoires Cuisine Senneville - Armoires Cuisine Rawdon - Armoires Cuisine Prevost - Armoires Cuisine Tremblant - Armoires Cuisine Rimouski

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Crédit d’impôt à la rénovation provincial et fédéral

Le texte en jaune correspond aux crédits d’impot Fédéral

Le texte en blanc correspond aux crédit d’impot Provincial

Description (Fédérale )
Selon les changements proposés, vous pouvez demander un crédit d’impôt non remboursable dans votre déclaration de revenus de 2009 selon les dépenses admissibles engagées pour des travaux effectués ou des biens acquis après le 27 janvier 2009 et avant le 1er février 2010 pour un logement admissible.

Le Crédit d'impôt pour la rénovation domiciliaire (CIRD) s’applique aux dépenses admissibles de plus de 1 000 $ mais de moins de 10 000 $. Le crédit maximal sera de 1350 $ ([10 000 $ − 1 000 $] × 15 %).

Admissibilité
Vous devez tenir compte des facteurs suivants pour déterminer votre admissibilité au Crédit d'impôt pour la rénovation domiciliaire (CIRD) :

• Votre logement doit être un logement admissible. En règle générale, tout logement dont vous êtes le propriétaire et que vous ou votre famille utilisez personnellement est admissible, y compris votre résidence ou votre chalet.
• L’admissibilité au CIRD est fondée sur la famille. Une famille à droit a un seul crédit qui peut être partagé au sein de la famille.
• Pour être admissibles, les dépenses engagées pour la rénovation ou la modification d’un logement admissible (y compris le terrain qui en fait partie) doivent être durables et faire partie intégrante du logement.
• Ces dépenses doivent avoir été engagées entre le 27 janvier 2009 et le 1er février 2010, selon une entente conclue après le 27 janvier 2009.

Toutes les dépenses doivent être appuyées par des reçus. Conservez-les pour pouvoir nous les fournir sur demande.

Exemples de dépenses admissibles et non admissibles
 

• Dépenses admissibles

o Rénovation de cuisine, de salle de bain ou de sous-sol
o Portes et fenêtres
o Tapis neuf ou plancher de bois franc neuf
o Accessoires fixes - stores, couvre-fenêtres, volets, éclairage, ventilation, etc.
o Installations électriques domestiques (p. ex. modification de l’ampérage de 100 à 200 ampères)
o Peinture de l'intérieur ou de l'extérieur d'une maison
o Construction d'un agrandissement, d’un garage, d'une terrasse, d’une remise de jardin ou de rangement, d'une clôture
o Mur de soutènement
o Frais connexes, tels que l’installation, les permis, services professionnels, location d’équipement et dépenses accessoires

• Dépenses non admissibles

o Meubles, électroménagers et matériel électronique audio et vidéo
o Achat d’outils
o Nettoyage de tapis
o Nettoyage de la maison
o Frais de financement
o Rideaux et draperies

Remarque
Les parures de fenêtre, comme les stores et les volets, qui sont jointes directement au cadre de la fenêtre et dont l’enlèvement changerait la nature de l’unité d’habitation sont habituellement considérées comme des accessoires fixes (c.-à-d., comme étant partie intégrante de l’unité d’habitation) et, par conséquent, seraient admissibles au CIRD. Les draperies et les rideaux ne sont habituellement pas considérés comme des accessoires fixes et, par conséquent, ne seraient pas admissibles au CIRD.

Remarque
Quelques entreprises ou particuliers pourraient prétendre que certains éléments sont admissibles au CIRD. Il est important de se rappeler que le contribuable qui demande ce crédit sur sa déclaration de revenus est responsable de s'assurer que toutes les exigences d'admissibilité sont remplies.

Crédit d’impôt non remboursable
Tout comme les autres crédits d’impôt non remboursables, le CIRD réduit l’impôt fédéral sur le revenu. Si, toutefois, le total de tous vos crédits d’impôt non remboursables est supérieur à l’impôt fédéral à payer, le solde ne vous sera pas remboursé.

Cliquer sur l’image suivante afin d’utiliser l’outil de calcul du ministère des Finances pour estimer le crédit d'impôt à laquelle vous pourriez avoir droit pour la rénovation et l'amélioration résidentielles.
 

(http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/Budget/2009-2010/fr/Reno_2009FR.html)

Description( Provinciale)
Pour l'année d'imposition 2009, les propriétaires admissibles pourront demander un crédit d'impôt remboursable pour les dépenses engagées dans le cadre d'une entente de rénovation résidentielle conclue en 2009 pour faire exécuter des travaux reconnus de rénovation ou d'amélioration résidentielles.

Prestations/Subventions
Le crédit d'impôt est égal à 20 % des dépenses admissibles qui excèdent 7 500 $. La limite des dépenses admissibles au crédit est de 20 000 $. Le crédit d'impôt maximal est de 2 500 $.

DÉPENSES ADMISSIBLES
Les dépenses admissibles pour l'exécution de travaux admissibles sur une habitation admissible et prévus par l'entente de rénovation résidentielle correspondent :

• au coût de la main d'œuvre fournie par l'entrepreneur pour exécuter ces travaux, y compris, lorsqu'elles s'appliquent, la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ) s'y rapportant;
• au coût des matériaux, autres que les appareils ménagers, qui entrent dans l'exécution de ces travaux, y compris, lorsqu'elles s'appliquent, la TPS et la TVQ s'y rapportant.

Les dépenses admissibles d'un particulier seront diminuées, s'il y a lieu :

• du montant de :

o toute aide gouvernementale, telles les sommes versées dans le cadre de RénoVillage ou de Rénovation Québec;
o toute aide non gouvernementale, telle une remise du fabricant ou une aide accordée par une entreprise pour le remplacement d'un appareil de chauffage;
o de tout remboursement;
o de toutes autres formes d'aide, comme une indemnité versée en vertu d'un contrat d'assurance.

Toutefois, une aide gouvernementale qui prend la forme d'un allégement fiscal accordé en vertu du régime d'imposition fédéral (crédit d'impôt pour la rénovation domiciliaire) ou du présent crédit d'impôt ne diminuera pas les dépenses admissibles d'un particulier.

CLIENTÈLE
Les particuliers qui sont propriétaires d'une habitation admissible, située au Québec, qui est leur lieu principal de résidence.

CONDITIONS D'ADMISSIBILITÉ
Pour avoir droit au crédit d'impôt remboursable pour la rénovation et l'amélioration résidentielle, le particulier doit :

• être propriétaire d'une habitation admissible située au Québec;
• résider au Québec le 31 décembre de l'année d'imposition visée;
• faire exécuter des travaux admissibles de rénovation ou d'amélioration à son lieu principal de résidence;
• confier ces travaux à un entrepreneur qualifié aux termes d'une entente conclue après le 31 décembre 2008 et avant le 1er janvier 2010.
• Les dépenses engagées pour faire exécuter ces travaux doivent être payées au plus tard le 30 juin 2010.
• À la suite de l'exécution des travaux, les matériaux devront soit :

o être intégrés à l'habitation admissible, avoir perdu leur individualité et assurer l'utilité de l'habitation;
o être installés en permanence, matériellement fixés à l'habitation admissible et assurer l'utilité de l'habitation.

HABITATIONS ADMISSIBLES
Une habitation admissible est une habitation construite avant 2009 dont le particulier est le propriétaire ou le copropriétaire au moment où les dépenses de rénovation ou d'amélioration résidentielles sont engagées. En plus d'être le lieu de résidence principal du particulier, l'habitation doit être :

o une maison individuelle;
o une maison usinée ou une maison mobile installée à demeure;
o un appartement dans un immeuble en copropriété divise (condominium);
o un appartement dans un immeuble en copropriété indivise.

TRAVAUX ADMISSIBLES
Les travaux admissibles donnant droit au crédit d'impôt remboursable pour la rénovation et l'amélioration résidentielles sont les suivants :
 

o les travaux de rénovation, de modification, d'amélioration, de transformation ou d'agrandissement de l'habitation admissible, y compris l'ajout de constructions attenantes ou accessoires à l'habitation;
o les travaux nécessaires à la remise en état du terrain tel qu'il était avant l'exécution des travaux décrits.

***RESTRICTIONS :

Aucune dépense de rénovation ou d'amélioration résidentielles faite sur une partie commune dans un immeuble en copropriété divise, comme la toiture, qu'elle soit ou non à usage restreint, ne pourra être incluse dans le calcul des dépenses admissibles.


Démarches
POUR DEMANDER LE CRÉDIT D'IMPÔT

Joindre à sa déclaration de revenus un formulaire indiquant toutes les informations relatives à l'exécution des travaux, telles que :
• la description des travaux exécutés;
• le coût des travaux;
• le numéro d'inscription attribué à la personne ayant exécuté les travaux;
• le numéro de la licence délivrée à l'entrepreneur ayant exécuté les travaux, s'il y a lieu.

ESTIMATION DU MONTANT

Cliquer sur le l’image suivante afin d’utiliser l’outil de calcul du ministère des Finances pour estimer le crédit d'impôt à laquelle vous pourriez avoir droit pour la rénovation et l'amélioration résidentielles.
 

(http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/Budget/2009-2010/fr/Reno_2009FR.html)